Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROYAL
Numéro de dépôt :
1263957
Date de dépôt :
31/07/1980
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Présentation de la marque LE ROYAL
Déposée le 31 juillet 1980 par Roger PICAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Roger PICAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°44630 - Publication au BOPI 1984-32